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Mentions Légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Le Senteur Parfums Art 1893 l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Informations générales

  • Nom du site : Le Senteur Parfums Art 1893

  • Propriétaire : Oxin SRL

  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SRL)

  • Capital social : 

  • Siège social : Rue du Marché 56, 4900 Spa

  • Numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés : 0561745113

  • Numéro de TVA intracommunautaire : BE 0561745113

  • Responsable de la publication : Zare Mehdi

  • Email de contact : info@1893.be

  • Numéro de téléphone : +32 (0)483 227 828

  • Hébergeur du site : WIX (www.wix.com)

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site Le Senteur Parfums Art 1893 (textes, graphismes, images, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Oxin SRL, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, des éléments du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable par écrit.

3. Données personnelles

Les informations collectées sur le site Le Senteur Parfums Art 1893 sont destinées à l’usage exclusif de l’entreprise et de ses prestataires. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@1893.be.

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Le Senteur Parfums Art 1893 est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Liège.

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